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EARL LA VALLEE (1)

Thairé le Fagnoux

17170 Saint-Jean-de-Liversay

 

Numéro d'établissement : 0051700427

SIRET : 38394594600010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 22/11/2022

Tableau - Installations classées - EARL LA VALLEE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-11-22 2023-00535-EARL LA VALLEE-géorisques
Tableau - Installations classées - EARL LA VALLEE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 96000.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 96000.0 u
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit