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RALLYE DE LA FORET DE CHAUX(MARTINAUD RAPHAÊL) (1)

Chatendeau 2 Route du Pole Mécanique

17210 Saint-Palais-de-Négrignac

 

Numéro d'établissement : 0051700468

SIRET :

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 17/08/2023

Tableau - Installations classées - RALLYE DE LA FORET DE CHAUX(MARTINAUD RAPHAÊL) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-17 17-2023-02266-RALLYE DE LA FORET DE CHAUX-géorisques.odt
Tableau - Installations classées - RALLYE DE LA FORET DE CHAUX(MARTINAUD RAPHAÊL) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2120 2 Elevage de chiens Enregistrement 70.0 Animaux
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit