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RALLYE DE LA FORET DE CHAUX(MARTINAUD RAPHAÊL) (1)

Chatendeau 2 Route du Pole Mécanique , 17210 Saint-Palais-de-Négrignac


Numéro d'établissement :
0051700468
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 17/08/2023

Installations classées - RALLYE DE LA FORET DE CHAUX(MARTINAUD RAPHAÊL) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-17 17-2023-02266-RALLYE DE LA FORET DE CHAUX-géorisques.odt
Installations classées - RALLYE DE LA FORET DE CHAUX(MARTINAUD RAPHAÊL) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2120 2 Elevage de chiens Enregistrement 70.0 Animaux
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit