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Daniel CLOUET SA (1)

Zone Industrielle du Teinchurier

19100 Brive-la-Gaillarde

 

Numéro d'établissement : 0051900081

SIRET : 33909218100025

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 19

Dernière inspection : 26/09/2007

Tableau - Installations classées - Daniel CLOUET SA - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - Daniel CLOUET SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2221 1 Supérieure à 4t/j Enregistrement 10.0 t/j
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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