Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

GAEC LES MERIS GEIST BIRGITTA (1)

Les Méris , 23600 Boussac-Bourg

Numéro d'établissement :
0052300084
SIRET :
35339067700014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 23

Dernière inspection : 28/09/2022

Installations classées - GAEC LES MERIS GEIST BIRGITTA - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GAEC LES MERIS GEIST BIRGITTA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 751.0 Animaux-Eq
Installations classées - GAEC LES MERIS GEIST BIRGITTA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-05-23 Arrêté préfectoral GAEC LES MERIS
2019-03-04 Rapport GAEC les Meris
2017-11-09 Arrêté préfectoral arrete enregistrement GAEC les meris
2017-10-16 Rapport Rapport Enregistrement GAEC les Meris
2017-06-28 Arrêté préfectoral GAEC les Meris

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit