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GAEC LE BREUIL_ex EARL DAUGER (1)

Le Breuil , 23220 Jouillat

Numéro d'établissement :
0052300300
SIRET :
39750421800017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 23

Dernière inspection : 15/05/2018

Installations classées - GAEC LE BREUIL_ex EARL DAUGER - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GAEC LE BREUIL_ex EARL DAUGER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 1.c Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 91.0 u
2101 3 Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 125.0 u
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1922.0 Animaux-Eq
Installations classées - GAEC LE BREUIL_ex EARL DAUGER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-07-23 Arrêté préfectoral Arrete enregistrement GAEC le Breuil

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit