Installations classées
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GAEC MONGOURD DU PATURAL (1)

, 23170 Lépaud

Numéro d'établissement :
0052300877
SIRET :
39437602400011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autres régimes
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 23

Dernière inspection : 20/04/2020

Installations classées - GAEC MONGOURD DU PATURAL - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GAEC MONGOURD DU PATURAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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