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GAEC BIGOURET RENAULT (1)

BEAUFONDS

23350 Genouillac

 

Numéro d'établissement : 0052300919

SIRET : 35380793600011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 23

Dernière inspection : 28/11/2018

Tableau - Installations classées - GAEC BIGOURET RENAULT - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - GAEC BIGOURET RENAULT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 770.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - GAEC BIGOURET RENAULT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-09-15 Rapport arrete enregistremen porcs _ GAEC BIGOURET

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit