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SCEA DU BARRY BAS (1)

Le Barry Benoït RAMIERE

24200 Marcillac-Saint-Quentin

 

Numéro d'établissement : 0052400526

SIRET : 43373420900011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 24

Dernière inspection : 05/04/2019

Tableau - Installations classées - SCEA DU BARRY BAS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - SCEA DU BARRY BAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 1.b Bovins (élevage, vente, transit, etc) Enregistrement 728.0 u
Tableau - Installations classées - SCEA DU BARRY BAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-10-01 Arrêté préfectoral APenquête publique_SCEA BARRY BAS

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit