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LABECOT FABIEN (1)

Bel-Air

33420 Grézillac

 

Numéro d'établissement : 0053300025

SIRET : 34826115700021

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 17/10/2016

Tableau - Installations classées - LABECOT FABIEN - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - LABECOT FABIEN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2120 1 Elevage de chiens Autorisation 100.0 Animaux
Tableau - Installations classées - LABECOT FABIEN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-01-02 Arrêté de mise en demeure Nouveau document

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit