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SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR (1)

1 LE GRAND CHAMP

33580 Le Puy

 

Numéro d'établissement : 0053301073

SIRET : 78197198100019

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 14/03/2018

Tableau - Installations classées - SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2251 1 Vins (préparation, conditionnement) Enregistrement 80000.0 hL/an
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.12 MW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 1250.0 kW
Tableau - Installations classées - SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-07-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SCA LES VIGNOBLES REUNIS DE MONSEGUR daté du 24/07/2013
2013-06-07 Rapport Rapport au CODERST

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit