Installations classées
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LE MAS DES BOUILLES A BISES (1)

22 TRIPOTEAU , 33230 ABZAC

Numéro d'établissement :
0053324888
SIRET :
51509701200014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation sans titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 16/03/2023

Installations classées - LE MAS DES BOUILLES A BISES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-16 230418_Abzac_Rosette_géorisques
Installations classées - LE MAS DES BOUILLES A BISES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2120 1 Elevage de chiens Autorisation 80.0 Animaux
Installations classées - LE MAS DES BOUILLES A BISES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-05-22 Autre Arrêté de fermeture
2016-01-25 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant ROSETTE SANDRINE daté du 25/01/2016

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit