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LE MAS DES BOUILLES A BISES (1)

22 TRIPOTEAU

33230 ABZAC

 

Numéro d'établissement : 0053324888

SIRET : 51509701200014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation sans titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 16/03/2023

Tableau - Installations classées - LE MAS DES BOUILLES A BISES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-16 230418_Abzac_Rosette_géorisques
Tableau - Installations classées - LE MAS DES BOUILLES A BISES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2120 1 Elevage de chiens Autorisation 80.0 Animaux
Tableau - Installations classées - LE MAS DES BOUILLES A BISES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-05-22 Autre Arrêté de fermeture
2016-01-25 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant ROSETTE SANDRINE daté du 25/01/2016

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit