Installations classées
ou autres sites inspectés

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CHENIL DE LA CONQUE (1)

LA CONQUE , 33450 Izon

Numéro d'établissement :
0053325008
SIRET :
35160607400018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 20/09/2024

Installations classées - CHENIL DE LA CONQUE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-20 241022-RapportInspectionref-GEORISQUEPUBLIABLE-2024-5012
Installations classées - CHENIL DE LA CONQUE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2120 1 Elevage de chiens Autorisation 120.0 Animaux
Installations classées - CHENIL DE LA CONQUE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-09-04 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure
2019-05-20 Arrêté de mise en demeure APMED 11.03.19 CHENIL

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit