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SCEA DUCASSE (1)

GRAND POUY

40330 Castel-Sarrazin

 

Numéro d'établissement : 0054000230

SIRET : 39468340300015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Tableau - Installations classées - SCEA DUCASSE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1760.0 Animaux-Eq
2111 2 Elevages de volailles plus de 5000 animaux-équivalents Déclaration 44900.0 Animaux-Eq
2112 Couvoirs Déclaration 100000.0 u
Tableau - Installations classées - SCEA DUCASSE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-03-01 Autre bénéfice d'antériorité
2008-02-08 Arrêté préfectoral AP080208

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit