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SCEA DE MARIANNE (1)

421 chemin Marianne

40320 Classun

 

Numéro d'établissement : 0054000265

SIRET : 33223594400011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 09/11/2023

Tableau - Installations classées - SCEA DE MARIANNE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-09 RI GUN GEORISQUES PARTIE PUBLIABLE - EARL DE MARIANNE .odt
Tableau - Installations classées - SCEA DE MARIANNE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 38900.0 u
Tableau - Installations classées - SCEA DE MARIANNE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-03-01 Autre bénéfice d'antériorité
2012-12-03 Arrêté préfectoral AP031212

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit