SAS ELEVAGE DES TUYAS (1)
DOMAINE DES TUYAS
40210 Lüe
Numéro d'établissement : 0054000543
SIRET : 38010924900017
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Oui
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Oui
Service inspection : Non renseigné
Dernière inspection : Non renseigné
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 3660 | b | avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) | Autorisation | 7600.0 u |
| 3660 | b | avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) | Autorisation | 7600.0 u |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2023-02-06 | Document de procédure | 40_Dossier-Reexamen-IED_0054000543.pdf |
| 2019-10-07 | Rapport | PRISE D'ACTE REEXAMEN IED |
| 2014-11-22 | Arrêté préfectoral | AP201114 |
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit