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EARL REY DE MEGNETTES - site lahouille (1)

Lahouille (parcelle H233)

40500 Montaut

 

Numéro d'établissement : 0054000654

SIRET : 42861212100015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 26/10/2023

Tableau - Installations classées - EARL REY DE MEGNETTES - site lahouille - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-26 RI GUN GEORISQUE - PARTIE TECHNIQUE - EARL REY DE MEGNETTES à MONTAUT.odt
Tableau - Installations classées - EARL REY DE MEGNETTES - site lahouille - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 37040.0 u
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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