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DAUDIGEOS PASCAL (1)

1870 ROUTE DU BEARN

40500 Montaut

 

Numéro d'établissement : 0054000655

SIRET : 31518210500017

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 20/11/2015

Tableau - Installations classées - DAUDIGEOS PASCAL - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - DAUDIGEOS PASCAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1004.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - DAUDIGEOS PASCAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2007-10-05 Arrêté préfectoral AP051007 DAUDIGEOS A MONTAUT

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit