Installations classées
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EARL ABOTIA ARCOULANE - ERRECART JEAN (1)

365 QUARTIER DE SERES , 40320 Puyol-Cazalet

Numéro d'établissement :
0054000802
SIRET :
37971167400018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 21/03/2022

Installations classées - EARL ABOTIA ARCOULANE - ERRECART JEAN - Inspections
Date inspection Rapport
2022-03-21 IC2200635-RI GunEnv EARL ABOTIA ARCOULANE
Installations classées - EARL ABOTIA ARCOULANE - ERRECART JEAN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1371.0 Animaux-Eq
Installations classées - EARL ABOTIA ARCOULANE - ERRECART JEAN - Textes publics disponibles
Date Type Description
1993-08-13 Arrêté préfectoral AP130893

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit