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EARL ABOTIA ARCOULANE - ERRECART JEAN (1)

365 QUARTIER DE SERES

40320 Puyol-Cazalet

 

Numéro d'établissement : 0054000802

SIRET : 37971167400018

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 21/03/2022

Tableau - Installations classées - EARL ABOTIA ARCOULANE - ERRECART JEAN - Inspections
Date inspection Rapport
2022-03-21 IC2200635-RI GunEnv EARL ABOTIA ARCOULANE
Tableau - Installations classées - EARL ABOTIA ARCOULANE - ERRECART JEAN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1371.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - EARL ABOTIA ARCOULANE - ERRECART JEAN - Textes publics disponibles
Date Type Description
1993-08-13 Arrêté préfectoral AP130893

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit