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AFR ELEVAGE SAS (1)

5111 Route de Lugos

40460 Sanguinet

 

Numéro d'établissement : 0054000960

SIRET : 79373364300019

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 14/03/2019

Tableau - Installations classées - AFR ELEVAGE SAS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - AFR ELEVAGE SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 40000.0 u
Tableau - Installations classées - AFR ELEVAGE SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-09-01 Autre IC1400418- IC1600419 acte de classement
2008-10-06 Arrêté préfectoral AP061008

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit