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CAILLOR (1)

1886 CHEMIN DE BOSTENS

40120 Sarbazan

 

Numéro d'établissement : 0054000962

SIRET : 31047295600013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 27/03/2023

Tableau - Installations classées - CAILLOR - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-27 IC2300848-RI GEORISQUES Gun CAILLOR.odt
Tableau - Installations classées - CAILLOR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2210 1 Abattoirs fixes de capacité > à 5 t/j Autorisation 40.0 t/j
Tableau - Installations classées - CAILLOR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-11-18 Arrêté préfectoral APC181104
2011-07-07 Arrêté préfectoral AP070711

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit