Installations classées
ou autres sites inspectés

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AQUALANDE (1)

LIEU DIT CASSE , 40120 Sarbazan

Numéro d'établissement :
0054000963
SIRET :
37959159700024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - AQUALANDE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 630.0 kg
2210 1 Abattoirs fixes de capacité > à 5 t/j Autorisation 48.0 t/j
2221 1 Supérieure à 4t/j Enregistrement 85.0 t/j
2662 2 Stockage de polymères D Déclaration 420.0 m3
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
4735 1.b Ammoniac Déclaration avec contrôle
Installations classées - AQUALANDE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-18 AP prescriptions complémentaires AP 2024-7 AQUALANDE à SARBAZAN
2021-04-22 AP prescriptions complémentaires APC 2021-122 - SAS AQUALANDE à ROQUEFORT.pdf
2017-06-02 Arrêté préfectoral AP 2017-48
2010-10-15 Arrêté préfectoral APC151010

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit