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AQUALANDE (1)

LIEU DIT CASSE

40120 Sarbazan

 

Numéro d'établissement : 0054000963

SIRET : 37959159700024

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Tableau - Installations classées - AQUALANDE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 630.0 kg
2210 1 Abattoirs fixes de capacité > à 5 t/j Autorisation 48.0 t/j
2221 1 Supérieure à 4t/j Enregistrement 85.0 t/j
2662 2 Stockage de polymères D Déclaration 420.0 m3
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
4735 1.b Ammoniac Déclaration avec contrôle
Tableau - Installations classées - AQUALANDE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-18 AP prescriptions complémentaires AP 2024-7 AQUALANDE à SARBAZAN
2021-04-22 AP prescriptions complémentaires APC 2021-122 - SAS AQUALANDE à ROQUEFORT.pdf
2017-06-02 Arrêté préfectoral AP 2017-48
2010-10-15 Arrêté préfectoral APC151010

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit