Installations classées
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SARL LES TRUITES DE LA COTE D'ARGENT (1)

LOTISSEMENT LE COURLIS , 40170 Mézos


Numéro d'établissement :
0054001354
SIRET :
79246130300028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 03/07/2023

Installations classées - SARL LES TRUITES DE LA COTE D'ARGENT - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SARL LES TRUITES DE LA COTE D'ARGENT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2130 1 Piscicultures Autorisation 1400.0 t/an
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 25000.0 m3
4441 2 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 8.32 t
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - SARL LES TRUITES DE LA COTE D'ARGENT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-27 AP d'autorisation AP 2023-65 - Pisciculture du Courlis à MEZOS
2017-02-23 Arrêté préfectoral APC forage

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit