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SARL LES TRUITES DE LA COTE D'ARGENT (1)

LOTISSEMENT LE COURLIS

40170 Mézos

 

Numéro d'établissement : 0054001354

SIRET : 79246130300028

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 03/07/2023

Tableau - Installations classées - SARL LES TRUITES DE LA COTE D'ARGENT - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - SARL LES TRUITES DE LA COTE D'ARGENT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2130 1 Piscicultures Autorisation 1400.0 t/an
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 25000.0 m3
4441 2 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 8.32 t
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Tableau - Installations classées - SARL LES TRUITES DE LA COTE D'ARGENT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-27 AP d'autorisation AP 2023-65 - Pisciculture du Courlis à MEZOS
2017-02-23 Arrêté préfectoral APC forage

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit