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AU PARADIS DU PAPILLON (1)

1748 ROUTE DE BORDEAUX

40460 Sanguinet

 

Numéro d'établissement : 0054001447

SIRET : 45284521700010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 29/05/2015

Tableau - Installations classées - AU PARADIS DU PAPILLON - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - AU PARADIS DU PAPILLON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation 1.0
Tableau - Installations classées - AU PARADIS DU PAPILLON - Textes publics disponibles
Date Type Description
1993-02-01 Arrêté préfectoral AP D'AUTORISATION D'OUVERTURE DU 08/02/1993

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit