Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

AU PARADIS DU PAPILLON (1)

1748 ROUTE DE BORDEAUX , 40460 Sanguinet

Numéro d'établissement :
0054001447
SIRET :
45284521700010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 29/05/2015

Installations classées - AU PARADIS DU PAPILLON - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - AU PARADIS DU PAPILLON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation 1.0
Installations classées - AU PARADIS DU PAPILLON - Textes publics disponibles
Date Type Description
1993-02-01 Arrêté préfectoral AP D'AUTORISATION D'OUVERTURE DU 08/02/1993

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit