Installations classées
ou autres sites inspectés

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SARL AQUAQUITAINE (1)

CHEMIN DE LA LIGNE , 40430 Sore

Numéro d'établissement :
0054001458
SIRET :
33382480300022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 30/06/2023

Installations classées - SARL AQUAQUITAINE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SARL AQUAQUITAINE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2130 1 Piscicultures Autorisation 550.0 t/an
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - SARL AQUAQUITAINE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-23 AP prescriptions complémentaires APC 2024-243
2021-05-19 Arrêté préfectoral ARRETE PREFECTORAL DCPPAT-BDLIT n°2021-146 - AUTORISATION D'EXPLOITER du 10/05/2021

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit