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DOMAINE DE LA COTE D'ARGENT (TOUGNE) (1)

BERGAN QUARTIER COSTEMALE

40140 Soustons

 

Numéro d'établissement : 0054001464

SIRET : 48018257500021

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 27/11/2023

Tableau - Installations classées - DOMAINE DE LA COTE D'ARGENT (TOUGNE) - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - DOMAINE DE LA COTE D'ARGENT (TOUGNE) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2120 2 Elevage de chiens Enregistrement 200.0 Animaux
Tableau - Installations classées - DOMAINE DE LA COTE D'ARGENT (TOUGNE) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-11-09 AP enregistrement AP Enregistrement Mme TOUGNE à SOUSTONS

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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