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EARL DU CARDIAYRE (1)

370 CHEMIN CARDIAYRE

40110 Villenave

 

Numéro d'établissement : 0054001474

SIRET : 37788321000017

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 10/09/2020

Tableau - Installations classées - EARL DU CARDIAYRE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - EARL DU CARDIAYRE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 35700.0 u
Tableau - Installations classées - EARL DU CARDIAYRE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-03-01 Autre bénéfice d'antériorité
2002-09-30 Arrêté préfectoral AP300902

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit