Installations classées
ou autres sites inspectés

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SARL LES PINS (1)

Landes de Quibut , 44590 Derval

Numéro d'établissement :
0054400452
SIRET :
45126556500015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 44

Dernière inspection : 07/03/2023

Installations classées - SARL LES PINS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-07 2023-0788-SARL LES PINS-RI07032023-PUB
Installations classées - SARL LES PINS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 3963.0 Animaux-Eq
2780 1.c Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Déclaration 9.0 t/j
Installations classées - SARL LES PINS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-02-14 AP levée de mise en demeure 2025 02 14 - AP de levée de MED 054 SARL LES PINS
2023-04-21 AP mise en demeure 2023 04 21 SARL LES PINS DERVAL.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit