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SCEA MARQUESUZAA (1)

marquesuzaa pierre maison Laugueroténia rte Eglise

64120 Arbouet-Sussaute

 

Numéro d'établissement : 0056400089

SIRET : 38851456400011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 64

Dernière inspection : 15/02/2024

Tableau - Installations classées - SCEA MARQUESUZAA - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-15 rapport inspection SCEA MARQUESUZAA 15 fev 2024.odt
Tableau - Installations classées - SCEA MARQUESUZAA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 2051.0 Animaux-Eq
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit