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EARL PAULIEN (1)

PAULIEN Patrick 45, route Jambet

64160 Gabaston

 

Numéro d'établissement : 0056400655

SIRET : 49935440500015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDPP 64

Dernière inspection : 24/06/2022

Tableau - Installations classées - EARL PAULIEN - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - EARL PAULIEN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4820.0 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 3225.0 u
Tableau - Installations classées - EARL PAULIEN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 64_Dossier-Reexamen-IED_0056400655.pdf
2014-10-21 Autre Arrêté préfectoral concernant EARL PAULIEN daté du 21/10/2014

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit