Installations classées
ou autres sites inspectés

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GAEC LE CESBRON (1)

Puyrenard , 79200 Viennay

Numéro d'établissement :
0057900003
SIRET :
31508236200015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 16/04/2024

Installations classées - GAEC LE CESBRON - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-16 2024-01223-GAEC LE CESBRON-géorisques.odt
Installations classées - GAEC LE CESBRON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 1 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Enregistrement 1600.0 m3
2101 2.b Bovins (élevage, vente, transit, etc) Enregistrement 215.0 u
Installations classées - GAEC LE CESBRON - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-12-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GAEC LE CESBRON daté du 06/12/2013
2013-08-20 Rapport Rapport concernant GAEC LE CESBRON (LUMINEAU) daté du 20/08/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit