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SCEA PORCLOS (1)

Fompalais ARDILLEUX

79110 Valdelaume

 

Numéro d'établissement : 0057900028

SIRET : 38897688800015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 17/10/2024

Installations classées - SCEA PORCLOS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-17 2024-03418 - SCEA PORCLOS - géorisques
2024-06-04 2024-01845-SCEA PORCLOS-géorisques.odt
2024-03-21 Partie_publiable.pdf
Installations classées - SCEA PORCLOS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 2034.0 Animaux-Eq
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 2160.0 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 2268.0 u
Installations classées - SCEA PORCLOS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-16 AP mise en demeure 2024 AP MED du 16 juillet 2024
2023-02-06 Document de procédure 79_Dossier-Reexamen-IED_0057900028.pdf
2018-08-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2018-06-21 Rapport Rapport

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit