Installations classées
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SCEA 3D (1)

3 Rue de l'Abbé Coudrain Les Jumeaux , 79600 Assais-les-Jumeaux

Numéro d'établissement :
0057900041
SIRET :
38963805700023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 11/07/2023

Installations classées - SCEA 3D - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-11 4 2023-01571 - SCEA 3D - georisques
Installations classées - SCEA 3D - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 54000.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 54500.0 u
Installations classées - SCEA 3D - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 79_Dossier-Reexamen-IED_0057900041.pdf
2018-07-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2018-03-05 Rapport Rapport

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit