Installations classées
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EARL LA ROUSSELIERE (1)

La Rousselière BEAULIEU SOUS BRESSUIRE , 79300 Bressuire

Numéro d'établissement :
0057900110
SIRET :
39253749400016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 06/04/2016

Installations classées - EARL LA ROUSSELIERE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EARL LA ROUSSELIERE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 5700.0 m3
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 33300.0 u
Installations classées - EARL LA ROUSSELIERE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-05-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit