GAEC SOUS LES ARBRES (1)
10 Grand Champ NOIRTERRE
79300 Bressuire
Numéro d'établissement : 0057900143
SIRET : 79294641000018
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Oui
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Oui
Service inspection : DDETSPP 79
Dernière inspection : 22/06/2023
| Date inspection | Rapport |
|---|---|
| 2023-06-22 | 2023-01547 - GAEC SOUS LES ARBRES - georisques |
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 3660 | a | avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles | Autorisation | 87285.0 u |
| 3660 | a | avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles | Autorisation | 87285.0 u |
| 4718 | 1.b | Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 35 t | Déclaration avec contrôle |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2021-02-26 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral d'autorisation |
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