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EARL MARC (1)

La Grimaudière

79240 Le Busseau

 

Numéro d'établissement : 0057900175

SIRET : 47845765800019

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 05/03/2024

Installations classées - EARL MARC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-05 2024-00907-EARL MARC-géorisques.odt
Installations classées - EARL MARC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 1.c Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 75.0 u
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 39600.0 u
Installations classées - EARL MARC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-02-09 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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