Installations classées
ou autres sites inspectés

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EARL LA CHEVAUCHERIE (1)

La Chevaucherie , 79220 La Chapelle-Bâton

Numéro d'établissement :
0057900204
SIRET :
38229356100017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 03/02/2025

Installations classées - EARL LA CHEVAUCHERIE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-03 2025-00404-EARL LA CHEVAUCHERIE-géorisques.odt
2022-08-11 2022-02246-EARL LA CHEVAUCHERIE-Partie_publiable.odt
Installations classées - EARL LA CHEVAUCHERIE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2170 2 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques Déclaration 2.5 t/j
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 120000.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 120000.0 u
Installations classées - EARL LA CHEVAUCHERIE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 79_Dossier-Reexamen-IED_0057900204.pdf
2011-10-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation
2011-07-20 Rapport Rapport de l'inspection

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit