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SCEA LA MAISON DES CHAMPS (ex GAEC) (1)

12 Route d'Epannes Modification adresse : 13 route de fleurideau , 79160 Faye-sur-Ardin

Numéro d'établissement :
0057900342
SIRET :
41991803200014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 26/09/2024

Installations classées - SCEA LA MAISON DES CHAMPS (ex GAEC) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-26 2024-02783-SCEA LA MAISON DES CHAMPS-géorisques.odt
Installations classées - SCEA LA MAISON DES CHAMPS (ex GAEC) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1692.0 Animaux-Eq
Installations classées - SCEA LA MAISON DES CHAMPS (ex GAEC) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-11-30 Arrêté préfectoral EARL LA MAISON DES CHAMPS

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit