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SCEA LA MAISON DES CHAMPS (ex GAEC) (1)

12 Route d'Epannes Modification adresse : 13 route de fleurideau

79160 Faye-sur-Ardin

 

Numéro d'établissement : 0057900342

SIRET : 41991803200014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 26/09/2024

Installations classées - SCEA LA MAISON DES CHAMPS (ex GAEC) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-26 2024-02783-SCEA LA MAISON DES CHAMPS-géorisques.odt
Installations classées - SCEA LA MAISON DES CHAMPS (ex GAEC) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1692.0 Animaux-Eq
Installations classées - SCEA LA MAISON DES CHAMPS (ex GAEC) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-11-30 Arrêté préfectoral EARL LA MAISON DES CHAMPS

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit