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EARL LE BUISSON (1)

Les Chatelleries LA RONDE

79380 La Forêt-sur-Sèvre

 

Numéro d'établissement : 0057900378

SIRET : 50269319500013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 13/06/2023

Tableau - Installations classées - EARL LE BUISSON - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-13 2023-01533 - EARL LE BUISSON - Les Chatelleries - géorisques
Tableau - Installations classées - EARL LE BUISSON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 50000.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 50000.0 u
Tableau - Installations classées - EARL LE BUISSON - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 79_Dossier-Reexamen-IED_0057900378.pdf

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit