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EARL MICHONNEAU THOMAS (1)

L'Ecochardière

79240 Largeasse

 

Numéro d'établissement : 0057900418

SIRET : 41776027900014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 16/04/2024

Tableau - Installations classées - EARL MICHONNEAU THOMAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-16 2024-01472-EARL MICHONNEAU THOMAS-géorisques.odt
Tableau - Installations classées - EARL MICHONNEAU THOMAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 62437.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 62437.0 u
Tableau - Installations classées - EARL MICHONNEAU THOMAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 79_Dossier-Reexamen-IED_0057900418.pdf
2021-02-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral modificatif complémentaire
2021-02-10 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit