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GAEC AUDEFOIS (1)

Audefois

79150 Val en Vignes

 

Numéro d'établissement : 0057900443

SIRET : 39136320700013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 01/10/2020

Tableau - Installations classées - GAEC AUDEFOIS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - GAEC AUDEFOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 2.c Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 80.0 u
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 40000.0 u
Tableau - Installations classées - GAEC AUDEFOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-09-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit