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EARL BIAVI (1)

Le Chatelier

79100 Thouars

 

Numéro d'établissement : 0057900465

SIRET : 51391779900019

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 04/03/2024

Tableau - Installations classées - EARL BIAVI - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-04 2024-00910-EARL BIAVI-géorisques.odt
Tableau - Installations classées - EARL BIAVI - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 94500.0 u
Tableau - Installations classées - EARL BIAVI - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 79_Dossier-Reexamen-IED_0057900465.pdf
2014-07-29 Autre Arrêté préfectoral concernant EARL BIAVI daté du 29/07/2014

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit