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SCEA COSMOPORC (1)

La Boutrochère

79220 Pamplie

 

Numéro d'établissement : 0057900544

SIRET : 31888347700016

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 27/02/2024

Tableau - Installations classées - SCEA COSMOPORC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-27 2024-00815 SCEA COSMOPORC-georisque
Tableau - Installations classées - SCEA COSMOPORC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 939.8 Animaux-Eq
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4094.0 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4094.0 u
Tableau - Installations classées - SCEA COSMOPORC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-08-30 AP prescriptions complémentaires 2023.08.30 APC SCEA COSMOPORC
2023-02-06 Document de procédure 79_Dossier-Reexamen-IED_0057900544.pdf
2018-08-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2018-07-11 Rapport Rapport

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit