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GAEC DES 3 HORIZONS (1)

La Trinière

79450 Saint-Aubin-le-Cloud

 

Numéro d'établissement : 0057900608

SIRET : 83125360400019

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 03/08/2023

Tableau - Installations classées - GAEC DES 3 HORIZONS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-03 2023-01789- Gaec Les 3 Horizons-Rapport insp.odt
Tableau - Installations classées - GAEC DES 3 HORIZONS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 2200.0 m3
2101 2.c Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 60.0 u
2102 2 Elevage de porcs de 50 à 450 animaux-équivalents Déclaration 447.0 Animaux-Eq
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 39450.0 u
Tableau - Installations classées - GAEC DES 3 HORIZONS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-05 AP enregistrement 2024.02.05 AP Final
2018-06-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2018-05-31 Rapport Rapport

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit