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EARL LA VILLETTE ( ex Jean-Marie LIEVRE) (1)

La Villette

79240 Saint-Paul-en-Gâtine

 

Numéro d'établissement : 0057900696

SIRET : 88243641300018

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 13/05/2019

Tableau - Installations classées - EARL LA VILLETTE ( ex Jean-Marie LIEVRE) - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - EARL LA VILLETTE ( ex Jean-Marie LIEVRE) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 2 Elevages de volailles plus de 5000 animaux-équivalents Déclaration 18000.0 Animaux-Eq
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 48000.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 48000.0 u
Tableau - Installations classées - EARL LA VILLETTE ( ex Jean-Marie LIEVRE) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 79_Dossier-Reexamen-IED_0057900696.pdf

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit