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GAEC DE LA GARELIERE (1)

La Garelière BEAULLIEU SOUS BRESSUIRE

79300 Bressuire

 

Numéro d'établissement : 0057902255

SIRET : 80104329000015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 07/11/2023

Tableau - Installations classées - GAEC DE LA GARELIERE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-07 2023-002741-GAEC DE LA GARELIERE-georisques
Tableau - Installations classées - GAEC DE LA GARELIERE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 37500.0 u
Tableau - Installations classées - GAEC DE LA GARELIERE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-06-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2021-05-31 Rapport Arrêté préfectoral complémentaire

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit