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Alexandre DURAND (1)

10 - La Toutaire - Terves BRESSUIRE

79300 Bressuire

 

Numéro d'établissement : 0057902275

SIRET : 91857120900017

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Tableau - Installations classées - Alexandre DURAND - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 1.b Bovins (élevage, vente, transit, etc) Enregistrement 463.0 u
Tableau - Installations classées - Alexandre DURAND - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-09-03 Rapport SCEA LA TOUTAIRE

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit