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SCEA VIOLLEAU (1)

La Douarnière

79140 Cerizay

 

Numéro d'établissement : 0057902335

SIRET : 41311518900016

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 28/09/2020

Tableau - Installations classées - SCEA VIOLLEAU - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - SCEA VIOLLEAU - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 2201.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - SCEA VIOLLEAU - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-07-10 Arrêté préfectoral Autre concernant SCEA VIOLLEAU daté du 10/07/2014

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit