Installations classées
ou autres sites inspectés

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GAEC AVIBOV (1)

Bel Air , 79420 Vautebis

Numéro d'établissement :
0057902351
SIRET :
89384559400017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 20/07/2023

Installations classées - GAEC AVIBOV - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-20 2023-01678-GAEC AVIBOV-géorisques
Installations classées - GAEC AVIBOV - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 1600.0 m3
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 82737.0 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - GAEC AVIBOV - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-10-07 Autre Arrêté préfectoral d'autorisation
2021-10-07 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit