Installations classées
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EARL JUSSAY PORCS (1)

Jussay MOUTIERS SOUS ARGENTON , 79150 Argentonnay

Numéro d'établissement :
0057902512
SIRET :
41439434600020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 09/07/2024

Installations classées - EARL JUSSAY PORCS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-09 4 2024-02194-EARL JUSSAY PORCS-géorisques.odt
Installations classées - EARL JUSSAY PORCS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1140.0 Animaux-Eq
Installations classées - EARL JUSSAY PORCS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-11-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2017-10-23 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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