Installations classées
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BEAUCHAMP FRANCK (1)

Queue d'ageasse , 79190 Lorigné

Numéro d'établissement :
0057902671
SIRET :
43379198500016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 26/07/2022

Installations classées - BEAUCHAMP FRANCK - Inspections
Date inspection Rapport
2022-07-26 2022-02112-BEAUCHAMP Franck-géorisques.odt
Installations classées - BEAUCHAMP FRANCK - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1800.0 Animaux-Eq
Installations classées - BEAUCHAMP FRANCK - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-01-11 Rapport Rapport
2021-01-11 Arrêté préfectoral Arrêté Préfectoral
2017-09-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2017-09-07 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit